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 Rompre un contrat et clauses

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Khyrra
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MessageSujet: Rompre un contrat et clauses   Jeu 8 Mai - 21:02

Un contrat est un accord ferme et définitif entre les deux parties que sont le client et le mercenaire. Cependant, certaines circonstances peuvent amener à la rupture de ce contrat, qu’elle soit justifiée ou non.

Rupture par le client
• Avec motivation
Le client a une raison valable pour annuler le contrat : insultes, langage réellement incompréhensible, menaces, non respect du client, non respect du contrat par le mercenaire, tentative d’arnaque par le mercenaire…

• Sans motivation
Toutes autres raisons non valables ou sujettes à discussion.


Rupture par le mercenaire
• Avec motivation
Le mercenaire a une raison valable pour annuler le contrat : insultes, langage réellement incompréhensible, menaces, non respect du mercenaire, agression par des proches du client ou le client lui-même, non respect du contrat par le client, tentative d’arnaque par le client…

• Sans motivation
Toutes autres raisons non valables ou sujettes à discussion.


Rupture pour cause externe
Les causes externes sont des cas de force majeure, indépendant de la volonté des joueurs. Parmi elles, on peut dénombrer en vrac : le plantage du serveur, les éléments climatiques (tempête, orage, inondation, séisme, fin du monde), une série de déconnexions massives, lag généralisé empêchant le bon déroulement du contrat, événement grave de la vie réelle…


Dédommagement

Toute rupture motivée avant 24h avant l’exécution du contrat l’annulera purement. Le mercenaire remboursera l’éventuelle avance qu’il aura touché.

Toute rupture motivée sous moins de 24h annule le contrat. Dans le cas d’une rupture par le mercenaire, celui-ci remboursera l’éventuelle avance touchée. Dans le cas d’une rupture par le client, 30% du montant du contrat seront dû au mercenaire (éventuelle avance comprise).

Toute rupture injustifiée par le mercenaire entraînera un dédommagement à hauteur de 10% du montant du contrat pour le client.
Toute rupture injustifiée par le client entraînera le versement de 80% du montant du contrat en guise de dédommagement pour le mercenaire.


Cas de l’échec du contrat

S’il s’agit d’un contrat de chasse à l’homme, l’échec est prononcé lorsque le mercenaire renonce à abattre sa cible dans le délai imparti. Dans ce cas, il ne touchera pas sa prime et remboursera l’éventuelle avance perçue.

S’il s’agit d’un contrat d’agression de percepteur, la défaite du groupe attaquant n’est pas considéré comme un échec, le mercenaire aura donc rempli sa part du contrat en prenant part au combat. En revanche, s’il refuse de prendre part au combat, l’échec sera prononcé et le contrat annulé.

S’il s’agit d’un contrat d’entraînement avec un niveau de combat à atteindre, le contrat sera remplit à hauteur du travail accompli et le mercenaire rémunéré au prorata (par exemple, contrat pour prendre un niveau, le client n’en prend que 80%, le mercenaire touchera 80% de la prime).

S’il s’agit d’une chasse de récolte ou d’une chasse d’entraînement sur une durée, le mercenaire sera rémunéré au prorata de sa présence.

S’il s’agit d’un accompagnement en donjon, l’échec en cours du donjon ne justifie pas l’annulation.


Renégocier un contrat

En cas de rupture du contrat, le client et le mercenaire peuvent décider d’un commun accord de reporter le contrat : le mercenaire s’engage à remplir à nouveau le contrat et le client à le payer comme convenu au départ. Le précédent contrat est alors annulé et devient non dû pour être remplacé par le nouveau.

En tout état de cause, les clauses inscrites lors de la signature du contrat prévaudront toujours sur ce qui a pu être écrit ici. Au client et au mercenaire de négocier au mieux leur accord afin qu’il satisfasse les deux parties.
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